Mentions légales
Date de modification: 01/12/2024
Correspondant aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site: Ces données qui suivent :
- Bulletin légales :
Le site est la propriété exclusive de Entreprise individuelle Rouchon, qui le fourni.
Entreprise individuelle Rouchon – N° Tel : 0669922832
19B Rue Louis Ranvier 42300 ROANNE
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 953491024
Numéro TVA Intracommunautaire : franchise en base de TVA
Adresse email :contact@celine-eveil.com
Le Concepteur du site internet est : Rouchon Céline
Le Directeur de publication est : Rouchon Céline
Par quel moyen contacter le Chef de publication : contact@celine-eveil.com
Le Concepteur est : Rouchon Céline
Comment entrer en contact avec le Webmaster : contact@celine-eveil.com
L’hébergeur du site https://www.celine-eveil.com/ est la Société Hostinger, dont le siège social est situé au 61 rue Lordou Vironos 6023 Larnaca, Chypre , avec le numéro de téléphone : 0786250487
- Présentation et principe :
Tout internaute qui utilise le site suivant est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site web celine-eveil.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à disposition des usagers. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Webmaster du site celine-eveil.com. Le site celine-eveil.com est mis à jour régulièrement par Rouchon Céline.
Rouchon Céline s’efforce de prescrire sur le site celine-eveil.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
- Accessibilité :
Le site internet celine-eveil.com est par principe accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, celine-eveil.com se dévouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site suivant et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, celine-eveil.com ne pourrait être tenu pour responsable de tout dommage, peu importe la nature.
- Propriété intellectuelle :
Rouchon Céline est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les textes, graphismes, logo, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site web celine-eveil.com, affichage, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellement interdite, excepté acceptation écrite préalable de Rouchon Céline, responsable du site suivant même partielle du site internet celine-eveil.com, affichage, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, excepté autorisation préalable de Rouchon Céline, directeur du site suivant au mail suivant : contact@celine-eveil.com, sinon elle sera désigné de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. - Liens hypertextes et cookies :
Le site celine-eveil.com comporte un certain nombre de liens hypertextes vers différents sites (partenariats, sites sources.) mis en ligne avec l’autorisation de Rouchon Céline..Néanmoins, Rouchon Céline n’a pas la possibilité de sécuriser l’intégralité des éléments des sites ainsi consultés et rejette donc toute responsabilité de de cette façon concernant les éventuels risques de contenus interdits.
L’usager est donc avisé que durant de ses navigation sur le site suivant celine-eveil.com, un ou différents cookies sont capable de s’installer automatiquement sur son pc par l’intermédiaire de son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permettra pas d’identifier l’utilisateur, cependant qui répertorie des indications concernant la navigation de l’utilisateur sur le site interne.
La configuration du programme de navigation permet de notifier de la compagnie de cookie et éventuellement, de refuser de la façon expliquée à cette adresse suivante : www.celine-eveil.com. La mise en place peut néanmoins de configurer le navigateur de son pc de façon à contester l’installation des cookies, en sachant que le rebut d’installation d’un cookie pourrait entraîner l’impossibilité d’accéder à certains secteurs. Concernant tout barrage des cookies, cherchez dans le outil de recherche : blocage des cookies et appliquez les instructions en fonction de votre navigateur. - Protection des biens et des personnes – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site web celine-eveil.com, Rouchon Céline ne collecte pas d’informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour le besoin de différents services offerts par le site celine-eveil.com. L’usager offre ces données en pleine conscience de cause, particulièrement quand il effectue de lui-même à la saisie. Il est alors expliqué à l’usager du site internet celine-eveil.com l’obligation ou pas de mentionner ces informations.
En conformité avec les agencements des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les informations personnelles qui le concerne. Pour l’exercer, adressez une requête à celine-eveil.com par email : contact@celine-eveil.com ou alors via lettre manuscrite signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire du document, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site suivant celine-eveil.com n’est publiée sans consentement de l’utilisateur, troquée, transférée, cédée sur n’importe quel support à des groupes. Seule l’hypothèse du rachat du site web celine-eveil.com et de tous ses droits autorise Rouchon Céline à transmettre les informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site suivant celine-eveil.com.
Le site suivant celine-eveil.com est conforme avec le RGPD voir notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données
